ORDRE DU JOUR 1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 8 décembre 2021 2) Rapport des délégués des syndicats 3) Délibération approuvant le projet de rénovation du bâtiment scolaire et le plan de financement 4) Divers
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la réunion du 27 octobre 2021 Rapport des délégués des syndicats Cabinet médical : avancement du dossier Travaux Ecole : présentation dossier architecte – demande de subvention Rue des Casemates : mise en place des Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 8 décembre 2021
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la réunion du 1er septembre 2021 Rapport des délégués des syndicats Rapport annuel 2020 SMICTOM Terrain constructible Urbanisme : modification n° 4 du PLUi du Hattgau Délibération parcelle SCHWARTZ Travaux busage fossé Lotissement : Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 27 octobre 2021
ORDRE DU JOUR1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 9 juin 20212) Compte-rendu des délégués des différents syndicats3) Délibération du taux d’exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties à partir de 20224) Nomination d’un élu référent pour Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 1er septembre 2021
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la réunion du 14 avril 2021 Compte-rendu des délégués des différents syndicats Urbanisme SCOTAN – révision du plan Délibération projet de modification du PLUi du Hattgau Loi GEMAPI (Grand Cycle de l’Eau) Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 9 juin 2021
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la réunion du 3 mars 2021 Compte-rendu des délégués des différents syndicats Dénomination de la rue à la Cité des Cadres Délibération taxes foncières Délibération acceptation devis armoire murale Prévision travaux budget Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 14 avril 2021
Ordre du jour et compte rendu de la séance Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 3 mars 2021
Ordre du jour et compte rendu de la séance Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 2 décembre 2020
Ordre du jour et compte rendu de la séance Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 23 septembre 2020
Ordre du jour et compte rendu de la séance Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 10 juillet 2020
