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Archives des catégories : Séances CM

Conseil Municipal : séance du 19 décembre 2022

Posté le 12 décembre 2022 par Melanie Hubsch

ORDRE DU JOUR 1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 12 octobre 20222) Compte-rendu des délégués des syndicats3) Syndicat des Eaux : présentation du bilan annuel 20214) Adoption du contrat de maîtrise d’œuvre de l’architecte KLIPFEL5) Approbation de la Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 19 décembre 2022→

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Conseil Municipal : séance du 12 octobre 2022

Posté le 5 octobre 2022 par Melanie Hubsch

ORDRE DU JOUR 1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 31 août 20222) Compte-rendu des délégués aux syndicats3) Travaux (point d’avancement des travaux en cours)4) Approbation des devis des travaux complémentaires à l’école5) Approbation du devis pour la mise Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 12 octobre 2022→

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Conseil Municipal : séance du 31 août 2022

Posté le 24 août 2022 par Melanie Hubsch

ORDRE DU JOUR1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 juin 20222) Compte-rendu des délégués des syndicats3) Travaux4) Souscription d’un emprunt5) Délibération don ALMO6) Délibération fixant le taux de la taxe d’aménagement7) Mission contrôle et conformité en Application du Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 31 août 2022→

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Conseil Municipal : séance du 28 Juin 2022

Posté le 22 juin 2022 par Melanie Hubsch

ORDRE DU JOUR 1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 juin20222) Compte-rendu des délégués des syndicats3) Approbation du marché de rénovation du bâtiment de l’école4) Mode de publicité des actes communaux5) Divers

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Conseil Municipal : séance du 10 Juin 2022

Posté le 27 mai 2022 par Melanie Hubsch

ORDRE DU JOUR 1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 6 avril 20222) Compte-rendu des délégués des syndicats3) Rénovation école primaire : avancement des travaux – planning4) Lotissement : avancement des travaux5) Renouvellement du contrat de bail de l’Association Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 10 Juin 2022→

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Conseil Municipal : séance du 6 avril 2022

Posté le 30 mars 2022 par Melanie Hubsch

ORDRE DU JOUR1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 mars 20222) Compte-rendu des délégués des syndicats3) Attribution de subventions aux associations pour l’année 20224) Projet de lotissement : prestations BEREST et Agence d’Architecture5) Travaux 20226) Restauration bâtiment de Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 6 avril 2022→

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Conseil Municipal : séance du 16 mars 2022

Posté le 7 mars 2022 par Melanie Hubsch

ORDRE DU JOUR1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 14 janvier 20222) Rapport des délégués des syndicats3) Compte de Gestion 20214) Compte Administratif 20215) Avancement des travaux de l’école6) Délibération modificative du plan de financement de l’école7) Délibération approuvant Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 16 mars 2022→

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Conseil Municipal : séance du 14 janvier 2022

Posté le 17 janvier 2022 par Melanie Hubsch

ORDRE DU JOUR  1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 8 décembre 2021 2) Rapport des délégués des syndicats 3) Délibération approuvant le projet de rénovation du bâtiment scolaire et le plan de financement 4) Divers 

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Conseil Municipal : séance du 8 décembre 2021

Posté le 21 décembre 2021 par Melanie Hubsch

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la réunion du 27 octobre 2021 Rapport des délégués des syndicats Cabinet médical : avancement du dossier Travaux Ecole : présentation dossier architecte – demande de subvention Rue des Casemates : mise en place des Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 8 décembre 2021→

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Conseil Municipal : séance du 27 octobre 2021

Posté le 15 novembre 2021 par Melanie Hubsch

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la réunion du 1er septembre 2021 Rapport des délégués des syndicats Rapport annuel 2020 SMICTOM  Terrain constructible  Urbanisme : modification n° 4 du PLUi du Hattgau Délibération parcelle SCHWARTZ Travaux busage fossé Lotissement : Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 27 octobre 2021→

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blason OberroedernOberroedern est une commune française située dans le département du Bas-Rhin, en région Grand Est.
Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d’Alsace.

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