Archives des catégories : Séances CM

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR 1) Installation du Conseil Municipal2) Election du Maire3) Fixation du nombre d’adjoints4) Election des Adjoints au scrutin par liste5) Lecture de la charte de l’élu local6) Délégations du Conseil Municipal au Maire7) Délégation de fonction et de Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 22 mars 2026→

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR1) Désignation du secrétaire de séance2) Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 septembre 20253) Rapport des délégués des syndicats4) Lotissement : permis d’aménager modificatif5) Lotissement : vente des terrains6) Mise en place d’une convention de réservation Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 26 novembre 2025→

ORDRE DU JOUR1) Désignation du secrétaire de séance2) Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 juin 20253) Rapport des délégués des syndicat4) Travaux de ravalement ancienne école : avenant5) Compte-rendu des travaux du lotissement et du bassin de rétention Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 24 septembre 2025→

ORDRE DU JOUR1) Désignation du secrétaire de séance2) Approbation du compte-rendu de la réunion du 9 avril 20253) Rapport des délégués des syndicats4) Lotissement 😮 autorisation vente des lots avant l’exécution des travaux de finitiono dénomination de la rue5) Adoption Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 11 juin 2025→

ORDRE DU JOUR1) Désignation du secrétaire de séance2) Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 janvier 20253) Rapport des délégués des syndicats4) Compte de Gestion 20245) Compte Administratif 20246) Affectation du résultat7) Vote des taxes locales8) Subventions aux associations Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 9 avril 2025→

ORDRE DU JOUR1) Désignation du secrétaire de séance2) Approbation du compte-rendu de la réunion du 3 décembre 20243) Rapport des délégués des syndicats4) SIVOM de la Vallée de Seebach : rapport annuel 20235) Tarif des loyers 20256) Coût annuel des Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 28 janvier 2025→

ORDRE DU JOUR 1) Désignation du secrétaire de séance2) Approbation du compte-rendu de la réunion du 9 octobre 20243) Rapport des délégués des syndicats4) Lotissement : création du bassin de rétention5) Lotissement : approbation devis raccordement et mise en service Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 3 décembre 2024→

ORDRE DU JOUR1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 26 juin 20242) Rapport des délégués des syndicats3) Renouvellement du contrat de travail de l’adjoint technique4) Rectification de la délibération approuvant l’acquisition de panneaux de rues bilingues5) ALMO : renouvellement Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 9 octobre 2024→