ORDRE DU JOUR1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 juin 20222) Compte-rendu des délégués des syndicats3) Travaux4) Souscription d’un emprunt5) Délibération don ALMO6) Délibération fixant le taux de la taxe d’aménagement7) Mission contrôle et conformité en Application du Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 31 août 2022
ORDRE DU JOUR 1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 juin20222) Compte-rendu des délégués des syndicats3) Approbation du marché de rénovation du bâtiment de l’école4) Mode de publicité des actes communaux5) Divers
ORDRE DU JOUR 1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 6 avril 20222) Compte-rendu des délégués des syndicats3) Rénovation école primaire : avancement des travaux – planning4) Lotissement : avancement des travaux5) Renouvellement du contrat de bail de l’Association Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 10 Juin 2022
ORDRE DU JOUR1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 mars 20222) Compte-rendu des délégués des syndicats3) Attribution de subventions aux associations pour l’année 20224) Projet de lotissement : prestations BEREST et Agence d’Architecture5) Travaux 20226) Restauration bâtiment de Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 6 avril 2022
ORDRE DU JOUR1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 14 janvier 20222) Rapport des délégués des syndicats3) Compte de Gestion 20214) Compte Administratif 20215) Avancement des travaux de l’école6) Délibération modificative du plan de financement de l’école7) Délibération approuvant Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 16 mars 2022
ORDRE DU JOUR 1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 8 décembre 2021 2) Rapport des délégués des syndicats 3) Délibération approuvant le projet de rénovation du bâtiment scolaire et le plan de financement 4) Divers
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la réunion du 27 octobre 2021 Rapport des délégués des syndicats Cabinet médical : avancement du dossier Travaux Ecole : présentation dossier architecte – demande de subvention Rue des Casemates : mise en place des Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 8 décembre 2021
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la réunion du 1er septembre 2021 Rapport des délégués des syndicats Rapport annuel 2020 SMICTOM Terrain constructible Urbanisme : modification n° 4 du PLUi du Hattgau Délibération parcelle SCHWARTZ Travaux busage fossé Lotissement : Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 27 octobre 2021
ORDRE DU JOUR1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 9 juin 20212) Compte-rendu des délégués des différents syndicats3) Délibération du taux d’exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties à partir de 20224) Nomination d’un élu référent pour Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 1er septembre 2021
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la réunion du 14 avril 2021 Compte-rendu des délégués des différents syndicats Urbanisme SCOTAN – révision du plan Délibération projet de modification du PLUi du Hattgau Loi GEMAPI (Grand Cycle de l’Eau) Continuer la lecture Conseil Municipal : séance du 9 juin 2021
