ORDRE DU JOUR
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 septembre 2025
3) Rapport des délégués des syndicats
4) Lotissement : permis d’aménager modificatif
5) Lotissement : vente des terrains
6) Mise en place d’une convention de réservation et la promesse unilatérale de vente pour la vente de terrains du lotissement
7) Travaux bâtiment ALMO : branchement eau potable et assainissement
8) Offre de prix relative à la réalisation des attestations sismiques réglementaires pour le projet de construction d’un local d’exposition à la Casemate Rieffel
9) Transfert de parcelle par acte administratif (terrain situé sur le ban communal d’Aschbach)
10) Mise en location de terres communales
11) Courrier reçu de M. Roger ISINGER
12) Création d’un jardin du souvenir : nouvelle offre de prix de l’entreprise H&H
13) Travaux de ravalement des façades à la salle communale : avenant
14) Projet d’aménagement rue du Moulin et rue de la Cité des cadres
15) Dons à la commune
16) Divers
