Conseil Municipal : séance du 10 Avril 2024

ORDRE DU JOUR
1) Désignation d’un ou d’une secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 février 2024
3) Rapport des délégués des syndicats
4) Affectation du résultat (compte administratif 2023)
5) Adoption du contrat de maîtrise d’œuvre VRD (voiries et réseaux divers)
6) Don UNASSO
7) Aménagement du Club-house au terrain de pétanque
8) Tarifs concession cimetière
9) Vote du Budget Primitif 2024
10) Vote du Budget Annexe 2024
11) Lancement du marché des travaux pour la création du lotissement
12) Mise en place d’une ligne de trésorerie
13) Approbation du rapport RPQS 2022
14) Transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de la Communauté de
Communes de l’Outre Forêt
15) Motion – Demande de reclassement du Centre de Secours de Soultz-sous-Forêts
16) Dénomination de l’aire de repos
17) Divers

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