1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 juin 2026
3. Rapport des délégués des syndicats
4. Réfection de la rue de la Forge
5. Avenant – rue des Romains
6. Avenant – rue du Moulin
7. Avancement du lotissement
8. Installation d’un climatiseur à la MAM
9. Contribution au Fonds de Solidarité pour le Logement
10. Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée Alsace (PDIPR)
11. Numérisation des registres d’état civil
12. Divers

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1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 avril 2026
3. Rapport des délégués des syndicats
4. Attribution du marché des travaux de voirie
5. Transfert de la classe CM1/CM2
6. Jurys d’assises 2027
7. Lancement de la campagne 2026 du « Fonds vert »
8. Délégations secrétaire de mairie
9. Recensement 2027
10. Référents ambroisie
11. Divers

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réunie en vue de procéder à la désignation des délégués pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2026

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Désignation des 3 délégués titulaires
3. Désignation des 3 délégués suppléants

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1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu de la réunion du 22 mars 2026
3. Rapport des délégués des syndicats
4. Rectification délibération vente lot n° 3
5. Rectification délibération affectation du résultat – Exercice 2025
6. Vote du budget primitif – Exercice 2026
7. Vote du budget annexe « Lotissement Casemate Rieffel » – Exercice 2026
8. Désignation des membres :
   • Commission de contrôle de la régularité de la liste électorale
   • Commission communale des impôts directs (CCID)
9. Désignation des délégués de la commune auprès de la Communauté de communes, compétences SDE et SIVOM
10. Lancement du marché des travaux de voirie rue du Moulin et rue des Romains
11. Signature de la convention de mise en souterrain des réseaux d’Orange rue du Moulin
12. Fermeture de classe
13. Aménagement sécurité routière
14. Divers

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1) Installation du Conseil Municipal
2) Election du Maire
3) Fixation du nombre d’adjoints
4) Election des Adjoints au scrutin par liste
5) Lecture de la charte de l’élu local
6) Délégations du Conseil Municipal au Maire
7) Délégation de fonction et de signature aux adjoints
8) Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints
9) Création des commissions municipales
10) Désignation des délégués au sein des syndicats
11) Vente terrain lotissement
12) Transcription voirie publique de 0,11 ares

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• 1) Désignation du secrétaire de séance
• 2) Approbation du compte-rendu de la réunion du 26 novembre 2025
• 3) Rapport des délégués des syndicats
• 4) Compte Financier Unique (budget principal et annexe) – Exercice 2025
• 5) Affectation du résultat (budget principal et annexe) – Exercice 2025
• 6) Vote des taxes locales – Exercice 2026
• 7) Tarif des loyers – Exercice 2026
• 8) Subventions aux associations locales – Exercice 2026
• 9) Autorisation donnée au maire d’opérer des virements de crédits entre chapitres du budget
• 10) Signature d’un bail pour la location d’une terre agricole communale suite au tirage au sort
• 11) Désignation d’un membre du conseil municipal pour la signature d’une déclaration de travaux dans le cadre de la gestion de conflits
• 12) Aménagement piste cyclable (Camp d’Oberroedern)
• 13) Investissement – Exercice 2026
  • Travaux de voirie à la rue des Romains et à la rue du Moulin
  • Enfouissement des réseaux de télécommunications (fibre optique) – Rue du Moulin
  • Réalisation dalle béton du futur bâtiment de l’association ALMO
  • Construction d’un local d’exposition à la Casemate Rieffel
  • Pose d’un poteau d’incendie au Camp
  • Mise en place d’extincteurs dans les bâtiments communaux
  • Fourniture et pose d’un bar à la salle communale
• 14) Divers

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